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Notre agence en douane s'occupe de tous les types de formalités douanières d'importation/exportation. C'est un domaine complexe et souvent méconnu de la logistique.
Ce sont des formalités nationales.Elles sont propres à chaque pays et concernent uniquement certains produits.En Belgique Les formalités d'accises donnent lieu à la perception des droits d'accises par un agent habilité qui sont reversés à l'état belge. J-M ROSE est accrédité auprès de l'état belge pour calculer et percevoir les droits d'accises ainsi que pour manipuler les divers produits soumis aux accises. Nous disposons d'un entrepôt fiscal qui permet de détenir des produits d'accises en suspension des droits.Cet entrepôt fiscal est un véritable outil commercial pour nos clients. Il permet de détenir les produits soumis aux accises sans devoir en payer les droits immédiatement.
Ces formalités sont indispensables dans le cadre d'importation ou d'exportation de et vers l'Union Européenne. Ces formalités donnent lieu à l'importation, à la perception de certains droits de douane qui sont fonction de la nature des marchandises ainsi que du pays d'origine. A l'exportation de l'Union Européenne, des formalités doivent également être exécutées afin de permettre l'importation des marchandises dans un pays tiers. Nous disposons d'un entrepôt sous douane qui permet, entre autres, d'importer des marchandises d'un pays en dehors de l'Union Européenne sans devoir s'acquitter immédiatement des droits de douane et de la TVA sur les produits importés.
Longue expérience en matière douanière et d'accises.Nous avons vécu et accompagné les évolutions législatives en matière de douanes et accises de ces 40 dernières années (ouverture des frontières, Marché Unique, passage à l'Euro, systèmes SADBEL, NCTS, PLDA, EMCS, ...). Nous avons des contacts quotidiens avec les douanes et accises de Bruxelles dont les bureaux sont situés à un jet de pierre des nôtres.   |
...... Les formalités douanières 
